Stocks.? Opération d’investissementLe paiement de la machine est une dépense L’amortissement de la machine est une charge Exemple de chargeNature de l’opération Charges Stocks Disponibilité DettessConsommation de stockx xPaiement de charge x xcomptant xPaiement de charge à termex, 60 marchandises consommées 61 matières et fournitures consommées 62 Services 63 frais de personnel 64 Impôts et taxes CHARGES 65 Frais financiers 66 Frais divers 68 Dotation aux amortissements et aux provisions 69 Charges hors exploitation, Les charges de personnel• La rémunération du facteur travail représente un coût pour l’employeur• Les charges de personnel concernent uniquement le personnel lié à l’entreprise par un contrat de travail• Charges de personnel : – Salaire brut– Charges sociales patronales, Les retenues sur salaires• Avances et acomptes• Oppositions sur salaires : somme déterminée par jugement et versée directement au créancier• Avantages en nature : ils sont pris en compte pour le calcul des cotisations mais doivent être retranchés du salaire net car ils sont octroyés en nature• Salaire à payer = salaire net (SB + éléments accessoires – cotisations) + indemnités – retenues, Les cotisations sociales• Elles ont pour objectif de protéger les salariés contre certains risques (maladie, invalidité, chômage, vieillesse, décès, …). les ressources de l’entreprise du bilan, Même en cas d’absence ou d’insuffisance de bénéfices, il est procédé aux amortissements nécessaires pour que le bilan soit sincère (art.718 du CdC)Dotation AuxAmortissements La dépréciation de la valeur d’actif des immobilisations qu’elles soit causée par l’usure, le changement de techniques ou toute autre cause, doit être constatée par des amortissements. Fonds propres.? 2 types de flux :• Flux physiques portant sur des biens ou prestations.• Flux financiers ou monétaires (virements).La traduction des flux en comptabilité : la partie double. INTRODUCTION Les autres opérations de fin d’exercice, Programme (Suite)4. RÉGULARISATION DES COMPTES ANORMAUX Il y a lieu d’expliquer puis régulariser tous les comptes d’actif à solde créditeur ainsi que les comptes du passif à solde débiteur. Cette façon de faire permet d’arriver à la fiabilité des informations comptables et par là à la sincérité des comptes. h�bbd```b``O�� ��D2�H�� �� Dn���U�@��)&F�z����� ԙ Financement– L’emprunt– La subvention d’investissement– Le crédit-bail, Définitions (les nouvelles normes)• Investissement : – acquérir ou fabriquer des immobilisations • Immobilisations : – élément détenu ou contrôlé – Élément identifiable et valorisable– Valeur économique positive : éléments générant des ressources futures (flux nets de trésorerie), Immobilisations (les nouvelles normes) • Immos incorporelles – Frais d’établissement– frais de R§D – brevets – marques – logiciels– fonds commercial • Immos corporelles– Terrain – Constructions – Installations techniques, matériel et outillage• Immos financières– Titres de participation, créances rattachées – Titres immobilisés : droit de propriété , droit de créance , activité de portefeuille – Prêts – Dépôts et cautionnement versés, Immobilisations incorporelles et corporelles (les nouvelles normes)• Valeur d’entrée dans le patrimoine : coût d’acquisition HT = prix d’achat HT (net financier) + frais liés à l’acquisition• Frais liés à l’acquisition : – Frais juridiques et fiscaux– Frais d’installation– Droits de douane, Immobilisation corporelle décomposable (les nouvelles normes)• Immobilisations décomposables : – Composants à durée d’utilisation différente– Composants procurant des avantages économiques à un rythme différent• Valeur d’entrée dans le patrimoine : – Ventilation en sous-compte– Coût d’entrée non modifié, mais le renouvellement d’un composant à un coût différent modifie la valeur, Financement (les nouvelles normes)• Financement des investissements : – Délai de paiement fournisseur– Capitaux propres (apports initiaux ou hausse)– Emprunts bancaires ou obligataires (dettes financières)– Crédit-bail : location avec option d’achat, Emprunt bancaire (les nouvelles normes)• Frais accessoires (frais d’émission) :– Soit en charges– Soit incorporés au coût d’acquisition• Distinguer : – Réalisation de l’emprunt (comptabilisation initiale)– Remboursement de l’emprunt (annuité = amortissements + intérêts)– Les intérêts portent sur le capital restant dû, Les subventions d’investissement (les nouvelles normes)• Définition : – Aide financière de l’état pour financer des activités de LT ou acquérir des immos• Virement au résultat :– SI = produit exceptionnel réparti sur plusieurs exercices– Virement au résultat par fractions correspondant aux amortissements de l’immo acquise, Crédit-bail (les nouvelles normes) • Principe du CB : – L’utilisateur choisit un bien auprès d’un fournisseur– La société de CB achète le bien au fournisseur d’immos– La société de CB loue le bien à l’utilisateur– L’utilisateur peut acquérir le bien en fin de contrat : c’est la levée de l’option d’achat, Crédit-bail (les nouvelles normes)• Distinguer : – La redevance (charge de loyer)– L’option d’achat (entrée dans le patrimoine, donc inscription du bien à l’actif)• Montant de la redevance : +Amortissement du bien+Rémunération de la sté de CB+Prime de risque, LES STOCKS FONT PARTIE DE L’ACTIF CIRCULANT ET REPRESENTE DES BIENS D’EXPLOITATION 30 Marchandises 31 Matières et fournitures 33 Produits semi-ouvrésStocks 34 Travaux en cours 35 Produits finis 36 Déchets et rebuts, Les stocks et productions(classe 3)• Ensemble des biens ou des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être :– vendus en l’état ou au terme d’un processus de production à venir ou en cours– consommés au premier usage• Stocks d’appros et de marchandises– MP – Autres appros – Stocks de marchandises • Production en-cours– En-cours de production de biens – En-cours de production de services – Stocks de produits finis, L’inventaire intermittent• Inventaire permanent non pratiqué :– Difficile de déterminer un coût d’entrée en stock• Inventaire intermittent :– On assimile les achats à des charges et les ventes à des produits– Mise en sommeil des comptes de stock– Inventaire physique en fin d’exercice, L’inventaire intermittent• Le stock final au dernier jour de l’exercice N devient le stock initial au premier jour de l’exercice N+1• A l’inventaire, il convient :– d’annuler les stocks initiaux – de créer les stocks finals– d’intégrer au compte de résultat les variations de stocks (prise en compte de la consommation des biens achetés et de la production des biens fabriqués), Valorisation des stocks• Stock final = quantités recensées x coût unitaire– coût d’achat (biens achetés) – coût de production (produits finis, en-cours) • Méthodes d’évaluation du coût :– CUMP : (valeur du stock initial + valeur des achats) / (quantité du stock initial + quantité achetée)– FIFO : premier entré, premier sorti, Variation des stocks et compte de résultat• Variation des stocks de marchandises et de matières– Marchandises consommées = stock initial + achats de marchandises – stock final– Marchandises consommées = achats de marchandises + variation de stock (initial – final)• Variation des stocks de produits– Production effective = stock final + production vendue – stock initial– Production effective = production vendue + variation de stock (final – initial), Trois comptes spécifiques aux stocks 38 Achats Compte de transit 37 stocks à l’extérieur Produits acquis se trouvant à l’extérieur de l’entreprise utilisé en fin d’exercice uniquement 39 Provisions pour dépréciation Diminution de la valeur des stocks Les stocks de marchandises matières et fournitures sont comptabilisés à leur coût d’achat (prix d’achat + frais d’approche)Les stocks de production sont comptabilisés à leur coût de revientLes sorties de stocks pour la revente ou la consommation se font au coût unitaire moyen pondéré, Les factures avec réductions• Réductions à caractère commercial :– rabais, remise, ristourne– Accordées pour des raisons commerciales• Réduction à caractère financier :– escompte de règlement– Accordée en fonction du mode et de la date de règlement, Les réductions• Rabais : réduction ponctuelle accordée pour dédommagement (défaut, retard de livraison)• Remise : réduction habituelle liée aux quantités achetées• Ristourne : réduction faite sur l’ensemble des opérations faites avec un client (prime de fidélité)• Escompte de règlement : réduction accordée au client qui paie avant l’échéance normale, Calcul des réductionsLes réductions se calculent en cascade :Prix brut- Réductions commerciales= Net commercial- Escompte de règlement= PHT (Net financier)+ TVA= PTTC (Net à payer), Enregistrement comptable– Les RC n’apparaissent jamais en comptabilité :• seul le net commercial est enregistré– La RF est toujours enregistrée en comptabilité :• c’est une charge financière pour le vendeur • c’est un produit financier pour l’acheteur (déduit du coût du stock en fin d’exercice)– PTTC = net commercial – escompte + TVA? LA NOTION DE FLUXL’activité de l’entreprise se traduit en flux. Créances.? Sincérité = comptes tenus de bonne foi, Norme = donnée de référence résultant d’un choix collectif raisonné en vue de servir à la résolution de problèmes répétitifs, La comptabilité financière s’inscrit au sein de plusieurs référentiels comptables présentant des différences 1 Les lois internes : - Code de commerce - Codes des impôts - Plan comptableJurisprudence : principes généralement admis La doctrine, - Outil indispensable au service A quoi sert la de comptabilité l’information des dirigeants, dans un des actionnaires et des tiers. Les comptes ? %PDF-1.5 %���� Ètat de variation des capitaux propres ( changes in equity statement )? endstream endobj startxref • L’employeur verse directement les cotisations sociales aux organismes suivants :– Urssaf : sécurité sociale (maladie, régime général de retraite, famille) + solidarité (CSG, CRDS)– Assedic : assurance chômage– Agirc et arrco : retraites complémentaires, Impôts et taxes• Charges fiscales sur les salaires :– Formation prof. (1,6 %)– Effort de construction (0,45 %)– Taxe d’apprentissage (0,62 %)• Autres charges– Taxe prof. (non salariés), taxe foncière– Taxe sur VdS, vignette, droits d’enregistrement, Les comptes de chargesMarchandises consommées + Matières et fournitures consommées + Services = Consommations Intermédiaires, LES PRODUITS REPRESENTENT LA CONTREPARTIE DIRECTE DES CONSOMMATIONS ET DES CHARGES ET SONT DONC DIFFERENTS DES RECETTES ? �Y��cx��q:aY�Kq�L"j$�P Régularité = conformes à la réglementation - Code de commerce - PCN - Codes des impôts - Principe comptable? �4�G���&�k� t�}��w�F��P���n�����P抑.���H����NMRDL�@�A��%�%�dlM���� ?Le bilan prévisionnel : établi à des fins de prévisions. Les états annexes 5. Cette dérogation précisera la date de clôture de l’exercice et les documents que les entreprises devront fournir à la fin de chaque année. ?Le bilan fiscal qui définit les assiettes fiscales. ?Le bilan de fusion ou d’absorption détermine les apports des sociétés. Ce PCN a pour but la normalisation comptable des opérations économiques des entreprises suivant l’article 1ere de l’arrêté du ministre des finances du 23 juin 1975 relatif à l’application du PCN et sera adopté par arrêté du Ministre des Finances du 23.06.1975 après avis du Conseil supérieur de la comptabilité. BASES DE COMPTABILITE Page 3 sur 145 PLAN DU COURS. Le plan comptable national (P.C.N)• L’ordonnance 75 35 du 29.04.1975 institue le Plan Comptable National.• Ce P.C.N devient obligatoire à compter du 01.01. Continuité de l’exploitation Evaluer les biens dans une perspective de continuer l’activité ( et non de liquidation par exemple ) Séparation des exercices Rattacher à un exercice tous les produits et toutes les charges qui le concernent et uniquement ceux-là Permanence des méthodes Assurer la cohérence des informations comptables dans le temps Coût historique Inscrire les biens à leur coût d’entrée dans l’entreprise (coût d’achat pour les biens acquis et coût de production pour les produits fabriqués ) . Investissement– Immobilisations incorporelles et corporelles– Immobilisations financières– Immobilisations produites– Immobilisations corporelles décomposables2. Rapport coût/avantage? C’est une source d’informations précieuses.Il y a plusieurs types :?Le bilan de création qui donne l’origine des capitaux investis. La marge brute s’exprime par la différence entre le produit des ventes et le coût d’achat des marchandises correspondantes.? Bilan.? La comptabilisation des opérations de l’entreprise3.1 Les opérations courantes 3.2. Tableau des flux de trésorerie ( cash flow statement )? Principe = « Combien les actifs valent ? LE PLANNING TYPE Ce planning type doit être affiché en début de décembre en précisant les délais impartis à chaque travail pour permettre le respect des délais réglementaires (31 mars pour le bilan fiscal et 30 juin pour le bilan comptable à présenter à l’assemblée générale des gestionnaires). LA BALANCE La balance permet le regroupement et la récapitulation de tous les comptesL’égalité entre les sommes des ressources et des emplois d’une part et les sommes des débits et crédits d’autre part donne l’égalité suivante :Somme des soldes débiteurs = Somme des soldes créditeurs. INTRODUCTION GENERALE L'objet du cours de comptabilité d'entreprise de l'Ecole des Mines, dans ses deux composantes comptabilité générale et comptabilité analytique, est de permettre à de futurs ingénieurs de dialo-guer efficacement avec les financiers, les comptables et les contrôleurs de … Développement et adoption principe comptables : - Pertinents - équilibrés IASB - comparables (Internationalinternationalement AccountingStandard Board) Encouragement de leur observance dans la présentation des états financiers. Le respect des règles et normes comptables (plan comptable), Les outils comptablesLes outils utilisés par le comptable sont :? Les laboratoires (16 périodes) sont assurés par Françoise GEORGES. À dresser les tableaux de synthèse que sont le bilan et le tableau des compte de résultat, Passation d’écrituresLa passation d’écritures exige du comptable :? La normalisation comptableLes normes internationales, LA COMPTABILITÉLa comptabilité est une technique de l’enregistrement des opérations passées par l’entreprise :? Le code de commerce 2.2. Section 1 Les principes de la comptabilité générale française 121 Section 2 Application des principes de la comptabilité générale française 124 Section 3 La comptabilité analytique française 137 LES OPÉRATIONS DANS LES COMPTABILITÉS MONISTES ET DUALISTES 141 Section 1 Le Grand Livre : définition et principes de fonctionnement 142 En outre les commissaires aux comptes relatent dans leur rapport, l’accomplissement de la mission qui leur est dévolue, AssembléeGénérale Actionnaires (Propriétaire)ordinaire mandatRapport de gestionRapport opinionCommissaireArrêt desConseil comptes PCAAuxd’Administration administrateursComptes CeBotinaltarnnôlneeT dxCeeRs scomptePDG sEntreprise (SPA) Cadres dirigeantssalariés, Article 715 bis 4 L’AGO désigne pour trois exercices, un ou plusieurs commissaires aux comptes …/… Ils certifient la régularité et la sincérité de l’inventaire, des comptes sociaux et du bilan, ? ?? Opération d’exploitation La consommation d’un stock est une charge Le règlement de la facture d’achat est une dépense? h��VolE���;��^﮶�(�W�����@[����4W[�p�4��^�/�r���e Le résultat d’exploitation s’exprime par la différence entre charges et les produits d’exploitation.? Elle permet de réunir les conditions adéquates à la clôture du bilan.Cette phase permet le lancement des différentes structures d’une manière organisée. LES ETATS FINANCIERS ( OU DE SYNTHESE ), Article 25 de l’ordonnance 75/35 du 29/4/75 portant PCN Les documents de synthèse des opérations comptables se présentent sous forme de tableaux désignés à l’annexe II du présent arrêté. Ce document est divisé en deux parties : la première partie présente un cours détaillé sur la comptabilité générale et la deuxième partie présente des exercices avec correction. La balance est un instrument de contrôle. Ces travaux concernent l’ensemble non seulement les stocksmais également les immobilisations (investissements), lescréances, les dettes et les fonds propres. Investissements.? Des liquidations? Art.9 Tenir un livre-journal enregistrant, jour par jour les opérations de l’entreprise ou récapitulant au moins mensuellement les résultats de ces opérations à la condition de conserver, dans ce cas, tous documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour Code de Art.11 commerce Livre journal et livre d’inventaire Ordonnance cotés et paraphés par un juge du 75.59 du tribunal26/9/75 Et textes Art.12 subséquentsLivres et documents conservés pendant dix ans Art.13 Les livres de commerce régulièrement tenus peuvent être admis par le juge pour faire preuve entre commerçants pour faits de commerce. L’ÉQUILIBRE DU BILAN Équilibre statique :Total emplois = Total ressources.Total actif = Total passif.Exemple : À la création de l’entreprise, les capitaux investis sontenregistrés 2 fois :Selon leur origine : Source financière.Selon leur utilisation : Emplois ou moyen d’activité.Équilibre dynamique :Le cycle d’exploitation a pour conséquence des opérationsaffectant en même temps le patrimoine et les comptes de gestion.Exemple : Les produits vendus et encaissés sont enregistrés àl’actif, il est de même pour les produits vendus à crédit.
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